Systèmes industriels
PROGRAMME DE SOUTIEN AUX PROJETS D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE
Hydro-Québec
Novembre 2015  
Bonjour,

Nous vous écrivons pour vous informer des modifications apportées au programme Systèmes industriels.
RAPPEL ET NOUVEAUTÉS AU SUJET DE VOS PROJETS SOUMIS ET DE VOS PROJETS À VENIR
Hydro-Québec tient à vous rappeler qu’elle vous offre, dans le cadre du programme Systèmes industriels, des appuis financiers pour vous aider à améliorer la performance énergétique de votre entreprise. Ce programme comporte cinq volets qui s’insèrent dans le cycle de l’efficacité énergétique d’une usine, de la détermination des mesures à adopter jusqu’à leur mise en œuvre puis à leur suivi.

Voulez-vous mieux comprendre comment optimiser la consommation d’électricité d’un usage ? Le volet Analyse de la consommation de l’énergie électrique peut répondre à vos questions.

Vous avez des projets d’investissement ? Les volets Mesures prescriptives, Modernisation ainsi que Nouvelle usine, agrandissement ou ajout de chaîne de production peuvent vous être des plus utiles.

Envisagez-vous d’améliorer le contrôle opérationnel de vos procédés ? Pensez au volet Systèmes de gestion de l’énergie électrique.

Hydro-Québec vous invite à lui soumettre dès maintenant vos propositions de projet.
SOUMISSION DES PROJETS RÉALISÉS AVANT LE 31 DÉCEMBRE 2015
Si le projet d’efficacité énergétique que vous avez soumis à Hydro-Québec est terminé, nous vous prions de nous envoyer sans tarder l’ensemble des produits livrables requis selon le guide du participant du volet dans le cadre duquel votre projet a été présenté.

Ainsi, Hydro-Québec pourra procéder plus rapidement au traitement de votre demande et au versement de l’appui financier.
NOUVEAU FORMULAIRE DE PROPOSITION DE PROJET EN FORMAT PDF DYNAMIQUE
Un tout nouveau formulaire de proposition de projet en format PDF plus convivial est accessible sur le site Web du programme. Il couvre trois volets : Analyse de la consommation d’énergie électrique, Modernisation et Nouvelle usine, agrandissement ou ajout de chaînes de production.
NOUVEAU SERVICE COUVERT PAR LE VOLET ANALYSE DE LA CONSOMMATION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
L’analyse diagnostique en vue de mettre en œuvre un système de gestion de l’énergie est maintenant admissible au volet Analyse de la consommation d’énergie électrique. Elle est offerte aux clients admissibles au volet Systèmes de gestion de l’énergie électrique.

Cette analyse sert essentiellement à dresser le portrait de la situation actuelle, le parcours à suivre et les défis à surmonter pour mettre en œuvre un système de gestion de l’énergie. Elle porte sur trois aspects : 1) la consommation de toutes les sources d’énergie ; 2) les systèmes de gestion ; 3) les systèmes d’information.

Exceptionnellement, les coûts des spécialistes internes seront admissibles même si ce sont des spécialistes externes qui procèdent à ce type d’analyse.

Si vous souhaitiez effectuer une telle analyse, veuillez signaler votre intérêt dans le formulaire de proposition de projet (section 7 – Description sommaire du projet et plan d’exécution).
VOLET MESURES PRESCRIPTIVES - ADMISSIBILITÉ DES PRODUITS D'ÉCLAIRAGE À DEL
N’oubliez pas que seuls sont admissibles au programme les produits d’éclairage à DEL approuvés par le DesignLights Consortium® ou certifiés ENERGY STAR®. N’oubliez pas de consulter les listes des produits admissibles avant l’acquisition de vos produits.

Notez que la catégorie Premium a été ajoutée à la liste approuvée par DesignLights Consortium® qui se trouve au www.designlights.org/QPL.

Cette catégorie correspond aux luminaires les plus performants qui donnent droit à un appui financier bonifié.
INFORMATIONS PRATIQUES
ADMISSIBILITÉ AU PROGRAMME :

Le programme vise les types de bâtiments auxquels s’applique un code SCIAN associé à la production de biens. Pour tout autre type de bâtiment, le projet doit porter sur une activité industrielle menée dans le bâtiment.

Pour connaître les modalités d’admissibilité détaillées, consultez la section 2 et l’annexe 1 du guide du participant du volet concerné.

Pour obtenir votre code SCIAN, communiquez avec Statistique Canada, au www.statcan.gc.ca/, à infostats@statcan.gc.ca ou au 1 800 263-1136.
MODALITÉ INCONTOURNABLE : SOUMETTRE LE PROJET À HYDRO-QUÉBEC AVANT DE COMMENCER LES TRAVAUX
 
Pour participer au programme, vous devez présenter un Document d’avant-projet (dans le cas du volet Mesures prescriptives) ou une proposition complète et conforme (pour les autres volets) avant la date de début des travaux. Sinon, votre projet sera refusé.
 
Date de début des travaux

La date de début des travaux du projet correspond à la date à laquelle est : 1) passée la première commande d’équipement (bon de commande ou facture indiquant la date de la commande en faisant foi) liée aux mesures admissibles ou 2) signé, avec un tiers, le premier contrat visant la réalisation des travaux relatifs aux mesures admissibles (contrat à l’appui).

Pour connaître le processus détaillé d’obtention d’un appui financier : consultez la section 4 du guide du participant de chaque volet.

Le site Web du programme présente un sommaire des modalités de chaque volet.

N’hésitez pas à le consulter !
VOUS AVEZ DES QUESTIONS SUR LE PROGRAMME ?

N’hésitez pas à communiquer avec un représentant du Centre de soutien aux clients et aux partenaires.
Découvrez le site web du programme Pour nous joindre
Hydro-Québec
75, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec)  H2Z 1A4

Centre de soutien aux clients et aux partenaires
1 877 817-1433
www.hydroquebec.com/affaires